Conditions d’utilisation

Termes

En accédant au site [NOME DO SITE], vous acceptez de respecter ces conditions d’utilisation, toutes lois et règlements applicables, et reconnaissez être responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas un quelconque de ces termes, vous êtes interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les contenus présents sur ce site sont protégés par les lois en matière de droits d’auteur et de marques commerciales applicables.

Licence d’utilisation

Une permission vous est accordée de télécharger temporairement une copie des contenus (informations ou logiciels) présents sur le site [NOME DO SITE], uniquement pour une visualisation personnelle et non commerciale. Cette autorisation constitue une licence limitée et non un transfert de propriété. En vertu de cette licence, vous ne pouvez notamment pas :

modifier ou reproduire les contenus ;

utiliser les contenus à des fins commerciales ou pour une exposition publique (commerciale ou non commerciale) ;

tenter de décompiler ou d’effectuer un « reverse engineering » sur tout logiciel présent sur le site [NOME DO SITE] ;

supprimer les mentions de droits d’auteur ou autres indications de propriété figurant sur les contenus ;

transférer les contenus à une autre personne ou les dupliquer (“mirroring”) sur un autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous enfreignez l’une de ces restrictions et pourra être résiliée par [NOME DO SITE] à tout moment. Lorsque vous cessez de consulter ces contenus ou lorsque ladite licence arrive à son terme, vous devez supprimer de votre possession tous les contenus téléchargés, qu’ils soient sous format électronique ou imprimé.

Exonération de responsabilité

Les contenus disponibles sur le site [NOME DO SITE] sont fournis “tels quels”. [NOME DO SITE] ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et renonce expressément à toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de droits de propriété intellectuelle ou autres droits.

De plus, [NOME DO SITE] ne garantit ni l’exactitude, ni les résultats probables, ni la fiabilité de l’utilisation des contenus sur son site, ni concernant les contenus eux-mêmes, ni les sites liés à celui-ci.

Limitation de responsabilité

En aucun cas [NOME DO SITE] ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages quelconques (notamment, sans limitation, perte de données, manque à gagner ou interruption d’activité), résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les contenus présents sur le site [NOME DO SITE], même si [NOME DO SITE] ou un représentant autorisé a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisant pas la limitation des garanties implicites ou excluant la responsabilité pour dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Exactitude des contenus

Les contenus affichés sur le site [NOME DO SITE] peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. [NOME DO SITE] ne garantit que les contenus présents sur son site soient exacts, complets ou actualisés. [NOME DO SITE] se réserve le droit de modifier les contenus figurant sur son site à tout moment, sans préavis. Toutefois, [NOME DO SITE] n’a aucune obligation d’actualiser les contenus.

Liens hypertextes

[NOME DO SITE] n’a pas examiné tous les sites web liés à son propre site et ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites. La présence d’un lien vers un site tiers n’implique pas un quelconque aval de [NOME DO SITE] sur ce site. L’utilisation d’un site lié s’effectue sous votre seule responsabilité.

Modifications

[NOME DO SITE] peut réviser à tout moment, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par la version en vigueur de ces conditions.

Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois applicables en France. Vous acceptez irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux situés dans ce pays ou cette juridiction.

Si vous avez besoin d’une version adaptée à un contexte juridique spécifique (par exemple, destinée à publication légale ou contractuelle), je peux aussi vous aider à l’ajuster.